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Les informations diffusées le sont à titre gracieux et visent à documenter l’impact d’utilité publique de notre action auprès des citoyens, des bénévoles, des écoles publiques, des centres hospitaliers et des collectivités partenaires.
3. Propriété Intellectuelle et Droits d'Auteur
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6. Évolution et Modification des CGU
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Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur cette page du portail. L'Utilisateur est invité à consulter périodiquement ce document juridique pour se tenir informé des conditions régissant l'accès à nos ressources documentaires et administratives pour l'exercice 2026.
7. Droit Applicable et Attribution de Juridiction
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Dernière révision réglementaire des CGU : Juin 2026. L'ÉCUME — Dévouement inaliénable à l'utilité publique.